Conditions générales de vente

Version du 18/07/2024

www.empreinte.eu

PREAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes d’articles EMPREINTE sur le site par :  La société EMPREINTE, SAS au capital de 2 000 000 euros, sise à Brest 29200 – 5 rue de l’Eau Blanche, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 635 620 719. Numéro de TVA intra-communautaire : FR 85 635 620 719.  

Les présentes CGV s’appliquent dès l’accès au Site et régissent sans restriction les ventes de Produits réalisées par Empreinte depuis le Site.

Empreinte se réserve le droit de modifier à tout moment en tout ou partie les présentes CGV en publiant une nouvelle version sur le Site. Les CGV applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de la commande par le Client ; étant précisé que l’accès à l’une quelconque des parties du Site et/ou toute commande d’un Produit proposé sur le Site implique l'adhésion pleine et entière du Client aux CGV en vigueur au moment de la passation de sa commande.

Empreinte remercie le Client de lire attentivement ces CGV avant d'utiliser le Site et de passer commande et recommande de garder un exemplaire de ces CGV afin de pouvoir s’y référer ultérieurement. Le fait de passer commande emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente qui sont accessibles à tout moment sur le site et notamment au moment de l’enregistrement de la commande. Nous vous invitons à imprimer et conserver une copie des présentes Conditions Générales de Vente pour toute référence future. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par nos soins constituent la preuve des transactions et de leur date. 

Ces CGV sont uniquement disponibles en français et sont applicables à toute commande livrée en France Métropolitaine (et Corse).

Les commandes passées sur le site sont réservées aux particuliers « acheteurs finaux ». La revente d’articles EMPREINTE est formellement interdite à tout acheteur qui en ferait le commerce à titre professionnel.   

Pour toute information, question, conseil ou suivi de commande, notre Service Clients est à votre disposition via le formulaire de contact.

ARTICLE 1 - ARTICLES PROPOSES A LA VENTE SUR NOTRE SITE INTERNET 

Une sélection d’articles issues des collections lingerie et maillots de bain de la marque EMPREINTE. Les offres des articles s’entendent dans la limite des stocks disponibles. Les indications sur la disponibilité des articles sont fournies au moment de la passation de la commande. 

ARTICLE 2 – LES PRIX UNITAIRES DES ARTICLES ET LE MONTANT TOTAL DE LA COMMANDE  

Les prix des articles s’entendent Toutes Taxes Comprises (taux de TVA en vigueur au jour de l’enregistrement de votre commande), hors frais de transport. Ils sont indiqués en Euros. 

Ils sont modifiables à tout moment étant entendu que les articles sont facturés sur la base en vigueur lors de l’enregistrement de la commande. 

Le montant total de la commande que vous envisagez de passer est visible à chaque étape de la validation de votre commande. 

ARTICLE 3 – LA COMMANDE  

Le Client est invité à sélectionner les produits choisis et à les mettre dans le panier en cliquant sur le bouton « Ajouter au panier ». À tout moment, le Client peut procéder à toute suppression des produits sur la page de visualisation de son panier, en se dirigeant soit sur l’icône « Panier » disponible sur toutes les pages du site en haut à droite sur la version desktop et la version mobile. 

Le Client est invité à consulter le récapitulatif de sa commande en cliquant sur l’icône « Panier ». A ce stade, il peut vérifier le détail de sa commande, identifier d’éventuelles erreurs de sélection de produits, modifier les quantités, supprimer un article ou plusieurs articles. 

Après validation du panier en cliquant sur le bouton « Valider mon panier », le client est amené à s’identifier avec son nom d’utilisateur et son mot de passe pour commander en utilisant son compte client ou bien si le client ne possède pas de compte Empreinte, il lui sera demandé d’en créer un. 

Empreinte ne pourra pas être tenu responsable de l’inexactitude des informations communiquées par le Client. Le compte client donnera accès à un espace personnel permettant de modifier ses informations personnelles, suivre ses commandes et ses retours, consulter l’historique de ses commandes, accéder aux factures et accéder à sa wishlist. 

Pour finaliser sa commande, le Client :  

• doit confirmer son adresse de livraison et de facturation. 
• sélectionner le mode de livraison parmi ceux proposés (les délais et les frais de livraison varient en fonction du mode de livraison et sont indiqués à cette étape) 
• doit prendre connaissance des présentes CGV et les accepter explicitement en cochant la case « J’ai lu et j’accepte les Conditions générales de vente » avant de procéder au paiement. 
• est invité à régler le montant de sa commande en cliquant sur le bouton « Procéder au paiement » donnant accès au paiement sécurisé de sa commande. 

Une fois la commande passée, le Client recevra par email une confirmation de commande imprimable et tenant lieu de bon de commande, contenant :  

• les présentes Conditions Générales de vente
• les coordonnées de notre Service clients 

EMPREINTE se réserve le droit de refuser d’honorer la commande dans le cas où celle-ci présenterait un caractère anormal, abusif ou contraire aux dispositions des CGV. De même, Empreinte ne serait être tenu responsable si le bon déroulement administratif et ou technique ‘une commande sur le site est perturbé par un virus, un bug informatique, une intervention humaine non autorisée ou toute autre cause échappant au contrôle d’ EMPREINTE ou s’il apparaît une présomption forte de fraude, ou que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique, EMPREINTE se réservant dans ce cas le droit d’interrompre ou d’annuler la commande en cours. Dans ces hypothèses, le Client sera informé par email de l’annulation de sa commande et sera remboursé des sommes qu’il aura, le cas échéant, versées préalablement à l’annulation de sa commande EMPREINTE. 

Un email de confirmation d’expédition sera envoyé lors de la prise en charge par le transporteur.  

La facture sera disponible en ligne depuis votre compte client. 

ARTICLE 4 – DISPONIBILITE DES PRODUITS 

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les indications de la disponibilité des produits sont fournies sur la page produit et confirmées au moment de la passation de la commande. S’il s’avère qu’en dépit de la vigilance d’EMPREINTE, les produits commandés ne sont plus disponibles, EMPREINTE vous informera par email ou téléphone dans les plus brefs délais. Le remboursement du/des produits des produits indisponibles sera effectué sur votre compte bancaire. 

ARTICLE 5 – LE PAIEMENT  

Le règlement de vos achats s’opère par carte bancaire (Visa et Mastercard).

Le débit de votre carte bancaire est effectué immédiatement après la passation de votre commande. Vous effectuez vos achats en toute sécurité, la confidentialité des informations bancaires que vous transmettez via le site à un établissement bancaire agréé est assurée dans un environnement sécurisé (protocole SSL). 

Les numéros de carte de paiement ne sont pas conservés sur notre site mais sur le site sécurisé d’un établissement bancaire. 

Dans le cadre des paiements effectués par voie électronique, et afin de lutter contre l’utilisation frauduleuse des moyens de paiement sur Internet, nous procédons à la vérification de la fiabilité des informations saisies par vos soins lors de l’enregistrement de votre commande. Ainsi, nous procédons à la vérification de concordance entre l’adresse de la carte bancaire et l’adresse de facturation.

Nous nous réservons également le droit de demander des documents complémentaires (photocopie de la carte d’identité, justificatif de domicile…) afin de valider votre achat et expédier votre colis. Ces demandes seront faites par courrier électronique ou par téléphone. 

Nous demeurons propriétaires des articles vendus jusqu’à complet paiement du prix, taxes et frais de transport inclus.   

ARTICLE 6 – LIVRAISON  

5.1. LIVRAISON – FRAIS DE TRANSPORT 

Les expéditions se font du lundi au vendredi midi.

Les frais de livraison sont communiqués au Client sur le récapitulatif de la commande avant la validation de cette dernière et sont exprimés toutes taxes comprises. Ces frais sont à la charge du Client et sont facturés en supplément du prix de vente des Produits. Nos frais de livraison sont les suivants :

• Livraison par voie postale à domicile sans signature : 9€ TTC - livraison offerte dès 150€ d'achat
• Livraison par voie postale en relais colis : 9€ TTC - livraison offerte dès 150€ d'achat
• Livraison express 24H (remise contre signature) : 24€ TTC. Délai France : J+1 avant 13h (du lundi au vendredi), si commande passée avant 12h (midi) - heure FR. Les livraisons sont effectuées du lundi au vendredi.

5.2. LIVRAISON – DELAIS   

Une fois votre commande passée, cette dernière est traitée dans les 48h. Le délai moyen de livraison constaté est de 4 jours. 

Vous n’avez pas reçu votre commande dans le délai indiqué : 

> Vous avez reçu le message électronique de confirmation d’expédition mais vous n’avez pas reçu votre commande dans le délai indiqué, merci de prendre contact avec notre Service clients : formulaire de contact.

> Vous n’avez pas reçu le message électronique de confirmation d’expédition mais le délai de livraison de 3 semaines est dépassé : merci de prendre contact avec notre Service clients : formulaire de contact.

> Vous avez reçu un email de confirmation d'expédition mais vous n’êtes pas livrés dans les 7 jours après le délai de livraison, pour toute autre cause que la force majeure. La vente pourra alors, si vous le désirez, être résolue (par Lettre recommandée avec demande d’avis de réception, dans les conditions prévues à l’article L121-20-3 du Code de la consommation). Vous pourrez exercer ce droit dans un délai de 60 jours ouvrés à compter de la date de livraison prévue. Néanmoins, nous vous invitons à contacter sans délai notre Service client : formulaire de contact. Celui-ci, après vérification, vous indiquera les modalités de retour de votre/vos article(s). Vous serez alors remboursé de la totalité des sommes versées (y compris les frais de transport payés au moment de la commande pour le/les produit(s) concerné(s)) dans un délai maximum de 15 jours à compter de la date à laquelle vous aurez exercé votre droit. 

5.3. LIVRAISON – RECEPTION & RESERVES 

Lors de la réception de votre commande, vérifiez systématiquement l’état de votre colis, le bon état de l’article commandé. Si vous constatez que votre colis ou votre article a été abîmé, nous vous invitons à le préciser sur le bordereau de livraison du transporteur, et à prendre immédiatement contact avec notre Service clients : formulaire de contact. Dans votre message, n’oubliez pas de mentionner le dégât observé (colis humide, troué, ouvert, etc.).  

Dans tous les cas, vous disposez d’un délai de trois (3) jours, non compris les jours fériés, à compter de la réception de votre colis pour notifier au transporteur. Nous vous invitons également à conserver l’emballage d’expédition. 

Si le(s) article(s) livré(s) ne correspond(ent) pas à votre commande, vous pourrez le(s) retourner, conformément aux procédures ci-après « Retour ». 

ARTICLE 7 – RETOUR ET REMBOURSEMENT  

6.1. RETOUR

Vous pouvez nous retourner vos articles dans un délai de 14 jours suivants la réception de la commande. Vous pouvez nous retourner uniquement les produits qui ont été achetés directement sur le Site Web empreinte.eu. Nous nous réservons le droit de refuser le retour de marchandises qui n'auront pas été retournées dans le respect des stipulations (les produits doivent être retournés en parfait état, étiquetés, non portés, non lavés dans leur conditionnement d’origine : boite et/ou pochette zip. Empreinte se réserve le droit de refuser un remboursement si le produit ne remplit pas toutes ces conditions.) et nous pourrons vous demander le paiement des frais de transport pour le renvoi de chaque marchandise au lieu de livraison indiqué.

Vous disposez, d’un délai de trente (30) jours calendaires à compter de la date de réception de votre commande, pour retourner les Produits commandés sur le Site (tout produit Empreinte acheté dans un magasin de vente au détail, sur une autre site internet ou dans tout autre point de vente devront être retournés au magasin ou au site sur lequel ils ont été achetés), sans justification ni pénalité et sera remboursé conformément aux dispositions de cet article à condition de respecter les disposition du présent article.

Pour faire votre déclaration de retour, vous devez vous rendre sur son compte Empreinte https://www.empreinte.eu/fr/mon-compte , aller dans la rubrique « Mes commandes » et « Effectuer un retour ». Puis, vous devrez sélectionner les articles à retourner et valider la demande de retour. Une étiquette prépayée de retour sera générée et envoyée par email. Il suffira de l’imprimer et de la coller sur le colis.

Pour tout retour dans le cadre du droit de rétractation, la procédure ci-dessous doit être intégralement respectée :

• Les Produits sont retournés dans un conditionnement permettant leur transport à l’adresse mentionnée sur le formulaire de retour inclus dans son colis accompagné d’un port prépayé si la commande a été livrée par voie postale ; le formulaire de retour présent dans son colis devant être préalablement complété par le Client.
• Les Produits doivent être renvoyés dans leur état initial, avec l’étiquette attachée aux Produits, sans avoir été endommagés, tachés, lavés, modifiés ou portés (à l’exception de l’essayage) en y joignant l’emballage original et tous les éventuels accessoires se rapportant aux Produits, tels que les emballages ou notice d’utilisation

6.2. REMBOURSEMENT

Une fois le colis retour reçu et vérifié par les équipes Empreinte, les remboursements sont effectués vers le moyen de paiement utilisé par le client lors de la commande initiale. Le remboursement n’inclut pas les frais de livraison. Le délai de traitement du remboursement est entre 5 et 10 jours.

ARTICLE 8 – GARANTIES – RESPONSABILITE 

8.1. GARANTIE EMPREINTE 

Les articles proposés sont conformes à la réglementation en vigueur. Ils bénéficient du savoir-faire et de la qualité EMPREINTE. Ainsi ils sont garantis contre tout défaut de fabrication. Si un tel défaut survenait, EMPREINTE s'engage à réparer gratuitement votre achat, ou à l'échanger. En cas d’échange, les articles défectueux ne seront pas restitués. 

La garantie EMPREINTE ne couvre pas bien sûr l'usure normale, ni les dommages accidentels, ni ceux causés par l'utilisation d'une lessive ou par une utilisation anormale de l’article. Le lavage de nos produits se fait exclusivement à la main. Les lavages en machine détériorent vos produits et sont donc exclus de la garantie EMPREINTE. Dans le cadre de la mise en œuvre de la garantie EMPREINTE nous vous invitons à prendre contact sans délais avec notre Service clients : formulaire de contact.

8.2. RESPONSABILITE 

Nous ne sommes pas responsables de la possible différence de couleur « écran/réalité » des produits.  

Par ailleurs, nous ne serons pas considérés comme responsables ni défaillants pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure. Enfin, nous attirons votre attention sur le fait que nous ne pourrons être tenus pour responsables d’une commande qui aurait été passée par un mineur, que les parents aient ou non, autorisé cette commande. 

ARTICLE 9 – CONSERVATION DES DOCUMENTS 

Pour toute commande supérieure à 120 euros inclus les taxes, nous nous engageons, pendant une durée de 10 année consécutive, à conserver les documents relatifs à la transaction. Nous vous en garantissons à tout moment l’accès, sur simple demande. 

ARTICLE 10 – DONNEES PERSONNELLES 

Vos données personnelles sont nécessaires au traitement de votre commande et ne sont à aucun moment destinées à être vendues, commercialisées ou louées à des tiers. Ces infirmations peuvent également être utilisées à des fins de statistiques, d’analyse marketing et de suivi de la relation clients.  

Si vous choisissez de vous inscrire) nos offres commerciales, nous pourrons être amenés à vous adresser des offres promotionnelles ou toutes actualités de la marque EMPREINTE par courrier, e-mail, SMS ou téléphone selon le/les supports que vous aurez choisi(s). 

EMPREINTE recueille les données personnelles nécessaires à la poursuite des finalités suivantes :  

Vous pourrez à tout moment retirer votre consentement au traitement de vos données personnelles dans le cadre de ces finalités, à l’exception de celles relatives au traitement et suivi des commandes. Vos données personnelles sont collectées pour le compte de la société EMPREINTE, en sa qualité de responsable du traitement.

Ces données peuvent également être communiquées à nos prestataires de service situés au sein de l’Espace Economique Européen. Eu égard au rayonnement international d’EMPREINTE et afin d’optimiser la qualité de notre service, vos données personnelles sont susceptibles de faire l’objet d’un transfert en dehors de l’Espace Economique Européen. EMPREINTE garantie toutefois avoir pris les mesures nécessaires afin d’assurer un niveau de protection suffisant de la vie privée et des libertés permettant un transfert sécurisé de vos données. 

Dans tous les cas, les informations recueillies sont strictement confidentielles et protégées afin d’éviter qu’elles puissent être déformées, endommagées ou que des personnes non autorisées y aient accès. 

EMPREINTE s’engage toutefois à ce que vos données personnelles ne soient pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités décrites ci-dessus. 

Conformément à la loi « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données personnelles qui vous concernent, ainsi que d’un droit d’opposition et de limitation au traitement de celles-ci que vous pouvez exercer en vous adressant à EMPREINTE – SITE E-Commerce – 5 rue de l’Eau blanche – 29200 Brest, en accompagnant impérativement votre demande d’une copie de votre pièce d’identité. Vous pouvez également contacter notre délégué à la protection des données personnelles (DPO), à l’adresse suivante : [email protected]. Vous bénéficiez du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) que vous pouvez contacter par voie postale (3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07). 

ARTICLE 11 – PROPRIETE INTELLECTUELLE 

Les droits de propriété intellectuelle sur le site et sur l'ensemble des éléments qui le composent (marques, modèles, droits d'auteur, noms de domaine...) font l'objet d'un droit de propriété ou d'usage exclusif au profit d’EMPREINTE. Toute reproduction totale ou partielle du site, sans l'accord exprès d’EMPREINTE, est interdite, sauf pour un usage personnel et privé, à l'exclusion de tout but commercial. 

ARTICLE 12 – DROIT APPLICABLE – LITIGES 

Les présentes Conditions Générales de Vente, la commande et tous les actes qui en découlent sont régis par la loi française. En cas de litige et à défaut de règlement amiable, les Tribunaux français sont seuls compétents.